Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Les Sources" de ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "12/05/2004" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Les sources" de ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint Jacques" de DANNEMARIE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin